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Comptes rendus

SÉANCE DU 4 AVRIL 2008
 

Absents excusés :

  • Madame Fabienne Courdier qui a donné procuration à Mme Élisabeth Dion
  • Monsieur Gérard Barthod et Monsieur Pierre Dornier.

1. Compte administratif 2007

  • Le compte administratif est présenté en détail. Il correspond à l'identique au compte de gestion du percepteur. Les deux comptes sont approuvés à l'unanimité.

2. Préparation des budgets primitifs 2008

  • Les budgets seront votés le lundi 14 avril prochain.

3. Commissions communales

  • Voir tableau en annexe. (nouvelle version)
  • Maud Franey Saillard est élue à l'unanimité vice-présidente du CCAS.
  • Commission des impôts locaux : une liste de 12 titulaires et 12 suppléants doit être fournie à la DGI. Le maire est président d'office.
    - Trois membres du conseil se sont déclarés volontaires pour être titulaires : Jacques Nicolet, Roland Marmier et Jean-Paul Barthelet.
    - Martin Le Corroller, secrétaire de Mairie, se porte volontaire en tant que membre extérieur à la commune.
    - Michel Cordier s'est également déclaré volontaire en tant que membre propriétaire forestier.
    - Une étude de volontariat sera menée pour compléter cette liste

4. Questions diverses

  • Contrats enfance et jeunesse 2008 : financement ludothèque
    Dès 2007, la CAF a informé les élus qu'elle n'octroierait plus de subvention sur l'action ludothèque en 2008 ; une réflexion a été alors engagée entre la commune et l'association Familles Rurales gestionnaire.
    Au regard des chiffres annoncés, à savoir 6.000 € à charge de la commune et à l'heure du vote des budgets, une décision doit être prise.
    Une réunion d'information entre partenaires sera prochainement organisée. Une réflexion sera alors menée pour proposer aux familles des solutions alternatives.
    Le conseil municipal devant rapidement se positionner, il est d'ores et déjà proposé de mettre un terme à l'activité sous sa forme actuelle au 30 juin prochain.
  • Marché - Droit de place
    Après plusieurs réclamations d'exposants concernant le droit de place mensuel trop élevé, le conseil décide d'appliquer désormais le tarif suivant (pratiqué à Levier) : 0.60 €/ml avec un minimum de 4 €.
    Un employé passera chaque semaine pointer les présents. Le droit de place sera facturé mensuellement

.La séance est levée à 23 h 30
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